En juin dernier, le site de torrent OMGTorrent fermait ses portes après l’arrestation de son administrateur. Ce dernier, déjà condamné quelques années plus tôt pour avoir tenu un site torrent de même acabit, vient d’être lourdement condamné le 15 septembre dernier, à plusieurs millions d’euros et à de la prison ferme et il entraîne dans son sillage une partie de son équipe.
Millions d’euros et prison pour l’administrateur d’OMGTorrent
Le tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne vient de condamner l’administrateur (âgé de 28 ans) du site pirate OMGTorrent à un de prison dont 8 mois de prison ferme, une condamnation particulièrement sévère pour celui qui pensait que « La mise à disposition gratuite de films relève presque pour moi de la liberté d’expression quand on voit le prix d’une place de cinéma ». Le fait qu’il ait été condamné en 2008 à 4 mois de prison avec sursis pour avoir, déjà à l’époque, crée un site de téléchargement n’a sûrement pas joué en sa faveur.
Mais cette condamnation est aussi assortie de lourds dommages et intérêts à hauteur de 5 millions d’euros (notamment pour Gaumont, la SACEM,..). Le fait d’avoir rouvert son site en début d’année, sans lien de téléchargement avec pour unique objectif de générer des recettes publicitaires, n’a sûrement pas joué de nouveau en sa faveur. Cependant les plaignants ne risquent pas de voir la couleur de ces dommages et intérêts, le principal accusé ayant précisé que ces « très grosses compagnies » s’attaquent « à cinq personnes au RSA ».
Chose plus étonnante, l’administrateur d’OMGTorrent a été interdit d’accès à internet comme il le révélait sur le forum Wareziens « Il a été prononcé à votre encontre une interdiction pendant un an d’accéder à un service de communication au public en ligne, une interdiction d’un an de souscrire un contrat de même nature auprès de tout opérateur en application de l’article L335-7 du Code de la Propriété Intellectuelle. »
Le reste de l’équipe aussi condamné
Si l’administrateur a subi une lourde condamnation, cela se justifie habituellement par le caractère lucratif de son « entreprise », les publicités générées par le site étant estimées à 10 000 € par mois. Mais dans cette affaire, probablement pour la première fois, de simples utilisateurs et modérateurs du site ont été condamnés puisque quatre utilisateurs viennent d’écoper d’un mois de prison avec sursis et des dommages et intérêts à hauteur de 200.000€.
La modératrice du forum (une mère de famille qui nous avait contactés pour nous faire part de son incompréhension totale de la situation) a, quant à elle, été condamnée à 4 mois de prison avec sursis et un million de dommages et intérêts, des sommes particulièrement sévères.
Source : AFP, LeMonde, 20Minutes, Wareziens.
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