Aurous verse 3 millions de dollars à la RIAA..

La RIAA a réglé son litige avec les propriétaires du lecteur de musique, Aurous, pour 3 millions de dollars. Pour rappel, Aurous était considéré comme le  PopcornTime de la musique et a permis à ses utilisateurs de diffuser de la musique piratée depuis des services tiers comme Youtube ou Soundcloud. Aurous a été poursuivi quelques jours après son lancement et a dû fermer peu de temps après.

Aurous attaqué par la RIAA et fermé peu après son lancement

Octobre dernier a été le théâtre du lancement très médiatisé d’Aurous, un lecteur de musique qui puisait dans une bibliothèque de musiques piratées. Les grandes maisons de disques n’ont pas vu d’un bon oeil l’émergence de ce « Popcorn Time de la musique«  et n’ont pas perdu de temps pour essayer de lui faire mordre la poussière. Seulement quelques jours après le lancement de la version alpha d’Aurous, le développeur Andrew Sampson et sa société basée en Floride ont été la cible de ces grandes maisons de disques. La RIAA a accusé les propriétaires d’Aurous de violation des droits d’auteurs et a exigé, en contrepartie, des millions de dollars de dommages et intérêts.

Au départ, Aurous semblait déterminé à ne pas se laisser faire et à se battre pour faire entendre ses droits. Comme nous vous en parlions dans un précédent article, le tribunal a fermé l’application suite à une injonction préliminaire, alors que Sampson était convaincu qu’elle ne violait aucune loi. Après plusieurs réponses cinglantes et agressives de la RIAA , les choses se sont calmées. Les deux parties ont convenu qu’il était préférable de régler leur différent de leur côté et ont finalement trouvé un accord.

Un accord « raisonnable » entre Aurous et la RIAA

Dans un dépôt soumis au tribunal fédéral de la Floride, les deux parties ont convenu qu’Aurous violait effectivement les droits d’auteur des grands labels. En conséquence, Aurous a accepté de régler le litige en versant la somme « raisonnable » de 3 millions de dollars de dommages et intérêts.

« Le jugement doit être, et est, par le présent document, enregistré en faveur des plaignants et contre les parties d’Aurous sur toutes les allégations des plaignants, et des dommages et intérêts doivent être accordés aux plaignants par les parties d’Aurous, conjointement et en totalité, d’un montant de 3 000 000 US$ incluant tous les coûts ainsi que les honoraires d’avocats et les frais du pré-jugement. Les parties d’Aurous reconnaissent et acceptent que cette attribution de dommages et intérêts est raisonnable par rapport à l’ensemble des dommages et intérêts, honoraires d’avocats et autres coûts que les parties auraient pu avoir à verser suite à un procès concernant cette action »

Extrait du consentement mutuel du jugement

Le dépôt comprend également une injonction permanente empêchant Sampson et la co-fondatrice d’Aurous, Danielle Astvatsaturova, de commettre toute action comprettante à l’avenir.

Le consentement mutuel est seulement une partie du règlement complet. La RIAA et Aurous ont signé un accord distinct en dehors du tribunal. Il n’est pas rare que le véritable montant du règlement soit beaucoup plus faible que le chiffre indiqué au tribunal, comme cela a été précédemment le cas avec la MPAA dans d’autres affaires.

Commentant cette annonce, le PDG de la RIAA, Cary Sherman s’est dit heureux de ce règlement.

« Aurous a accepté de manière appropriée d’arrêter son application. C’était bonne chose à faire. Nous espérons que cela envoie un signal fort aux services non autorisés qui ne peuvent plus s’attendre à bâtir des entreprises illicites sur le dos des créateurs de musique  »

Cary Sherman, PDG de la RIAA

Témoignage du créateur d’Aurous, en désaccord avec la loi

Le créateur d’Aurous, quant à lui, accepte ses pertes, mais ne sont pas d’accord avec la façon dont la loi fonctionne. Il espère que d’autres développeurs seront épargnés de ce qu’il a pu traverser.

« Je supplie le Congrès de modifier la loi afin de refléter les réalités de partage de fichiers. Il y a quelque chose de mal avec une loi qui menace régulièrement les adolescents et les étudiants avec des sanctions astronomiques pour une activité dont ils peuvent ne pas avoir entièrement compris les conséquences […]

[…] L’atteinte à l’ayant-droit peut être réelle, et même considérable, mais, en vertu de la loi, les compagnies de disques ne devrait même pas avoir à prouver un préjudice réel »

Andrew Sampson, créateur d’Aurous

Selon Sampson il est facile pour les entreprises riches d’attaquer de nouveaux services car ils ont peu de moyens de se défendre.

« Dans les tribunaux américains, ce n’est pas de savoir qui a raison ou tort, les gens peuvent juger par eux-mêmes, il est surtout sujet de combien d’argent vous pouvez dépenser. Ma seule crainte est que ce procès ouvre la porte à l’attaque d’autres sites et services […]

[…] Aurous a exercé aveuglément, nous avons juste permis aux gens d’utiliser les API de sites tiers (YouTube, Soundcloud), et avec ça, regardez où nous nous sommes retrouvés, »

Alors qu’Aurous est fini, Sampson ne se voit pas arrêter de développer pour l’instant. Sampson aurait un nouveau projet en tête qui verrait le jour dans un avenir proche.

« Il est encore lié à la musique, mais plus centré autour de spectacles en live. Je présenterait tout cela bientôt »

Prenant les dernières semaines mouvementées en compte, nous supposons que sa nouvelle création respectera la loi. Dans tous les cas, nul doute que la RIAA surveillera ça de très près..

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