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La RIAA (Recording Industry Association of America) affiche une nouvelle victoire à son palmarès en remportant une importante poursuite judiciaire. Le groupe de protection de l’industrie de la musique continue son combat contre la réincarnation du défunt Grooveshark, avec plus de 13 millions de dollars de dommages liés au piratage, ainsi que 4 millions pour contrefaçon délibérée.
L’attaque des clones
En mai dernier, Grooveshark avait fermé, sur demande de la RIAA. Que se passe-t-il quand un site à gros trafic ferme du jour au lendemain ? Des clones réapparaissent en multitude afin de récupérer ce trafic si précieux. Ce stratagème ne nous est pas inconnu, et les sites de partages de films aussi sont beaucoup touchés par ce fléau (voir notre article sur le fake de FrenchTorrentDB.net).
Un clone en particulier s’est démarqué et cela n’a pas plu à la RIAA qui a rapidement obtenu une injonction auprès d’une cour américaine, empêchant des FAI d’offrir leurs services au site, en le bloquant par la fameuse méthode des DNS menteurs.
À travers ce procès, les maisons de disques ont espéré empêcher la progression du trafic. Cette stratégie s’est avérée plutôt efficace car, bien que le site soit resté en ligne quelques semaines — sautant de nom de domaine en nom de domaine —, il a finalement disparu d’internet.
L’administrateur de ce clone a lui aussi fait profil bas. Bien qu’il ait largement promu le clone à travers divers médias, quand le tribunal souhaita rentrer en contact avec lui, silence radio. Ce silence délibéré a incité la RIAA à demander un nouveau jugement qui a maintenant été accordé par le juge de la cour fédérale américaine Alison Nathan.
Une victoire de la RIAA… pas totale
En plus d’une injonction permanente interdisant l’administrateur du site de le remettre en ligne, la RIAA a aussi gagné plusieurs millions de dollars de dédommagement.
Dans la plainte originale, les maisons de disque avaient listé 89 musiques enfreignant les droits d’auteurs. La cour a attribué les droits statuaires maximaux pour chaque infraction (150.000 $), ce qui amène à un total de 13.350.000 dollars.
De plus, on a ordonné à l’administrateur du site de payer 4 millions de dollars pour la contrefaçon délibérée de Grooveshark, et 400.000 dollars supplémentaires pour cybersquatting (pour avoir enregistré 4 noms de domaines avec de mauvaises intentions).
La cour a plus loin ordonné le transfert des noms de domaines à la RIAA pour éviter qu’ils ne puissent être réutilisés à mauvais escient à l’avenir.
Finalement, le juge de la cour fédérale américaine Alison Nathan a souligné que CloudFlare avait toujours l’obligation d’arrêter de fournir leurs services de reverse proxy aux clones de Grooveshark qui seront remontés par les maisons de disque. En effet, la RIAA voulait que CloudFlare détecte tout clone de Grooveshark utilisant ses services, mais le CDN avait rejeté cette demande.
Pour la RIAA, l’affaire n’est pas terminée. Sur le papier, le jugement de 17 millions de dollars est un énorme succès, toutefois l’administrateur n’a toujours pas été identifié et il se pourrait que le groupe de protection de l’industrie de la musique ne voie pas l’ombre d’un centime.
Cela dit, le but principal de la RIAA était probablement de définitivement empêcher cet administrateur de remettre en ligne son clone, et d’instaurer un climat de peur pour décourager ce type de pratique. Mission accomplie ?
Source: TF
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