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Un père de famille risque une forte amende pour avoir partagé des disneys

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Un Belge risque une amende de 37,714 euros pour avoir partagé des films, musiques et jeux sur un forum belge fermé en 2013. Cet homme de 39 ans a partagé un grand nombre de classiques de chez Disney avec parmi eux : Bambi, 101 Dalmatiens, La Belle et la Bête pour ses enfants. Il prétend ne pas avoir connaissance de l’illégalité de son comportement.

La Belgian Anti-Piracy Foundation (BAF, Fondation Belge Anti-Piratage) exige des dizaines de milliers d’euros à six hommes ayant partagé des fichiers sous copyright sur deux forums belges.

Tous les suspects sont passés devant un tribunal cette semaine. Parmi eux un chauffeur de bus âgé de 39 ans. Il est accusé d’avoir partagé de nombreux films de Disney il déclare l’avoir fait pour ses enfants et ne pas s’être rendu compte des infractions qu’il aurait commises :

Je n’ai pas pensé faire quelque chose de mal, car la plupart des ces films pour enfants sont disponible en entier sur YouTube

Mais l’homme ne s’est pas contenté de partager des Disney, il faisait partie des uploaders les plus actifs du forum « Belgium-scene » fermé en début 2013 par la BAF. Au total il aurait partagé 253 films, 64 jeux PC et 22.000 musiques. La BAF lui réclame en dommages et intérêts 37,714€ ce qui correspond à 1 euro par musique et 15€ par film.

Un autre membre du forum qui a partagé encore plus de fichiers risque des dommages et intérêts de 60,000€. Il s’est lui aussi expliqué avec une autre ligne de défense :

Je l’ai fait, car c’était moins cher que d’acheter des CD ou DVD.

En plus des dommages et intérêts demandés par la BAF, le procureur a requis une amende de 4500€ pour chacun des six membres interpelés. Belgium-scene était un forum privé de téléchargement proposant des liens vers des fichiers sous copyright. Le site avait était fermé en 2013 et 9 membres du Staff ont était interpelé chez eux.

Plusieurs des fondateurs ont pour éviter les poursuites accepter de payer des sommes comprises entre 10.000 et 25.000€. Le père de famille et les autres n’ayant pas les moyens d’un tel accord avait décidé d’aller en justice pour le résultat que l’on connait aujourd’hui.

Source : Torrentfreak.

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