ActuActu torrent

Caen : un homme vient d’être condamné pour téléchargement illégal

1
La HADOPI inefficace en 2018 ?

Ce jeudi 25 avril 2019, un homme a été jugé au tribunal de Caen, dans le Calvados, pour avoir téléchargé illégalement plusieurs oeuvres musicales et cinématographiques. Il a été condamné à 600€ d’amende, et doit également verser 200€ aux parties civiles.

La HADOPI porte l’affaire en justice

La Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet, plus communément appelée HADOPI, a depuis longtemps repéré ce pirate résidant à Caen. Malgré des mails et des lettres recommandés envoyés à l’intéressé, ce dernier ne daigne pas répondre, ni arrêter ses pratiques illégales. La Haute Autorité s’est donc réunie en commission, et a décidé de porter l’affaire devant les tribunaux.

Palais de justice de Caen

Convoqué au tribunal ce jeudi 25 avril, l’homme ne s’est tout simplement pas présenté. En tout et pour tout, le pirate risquait 3 ans de prison, ainsi que 300.000€ d’amende; finalement, c’est seulement 800€ d’amende qui ont été requis. La juge a donc décidé de le condamner à payer 600€ d’amende, ainsi que 200€ de dommages et intérêts, reversés aux parties civiles (la SACEM et la SDRM). Le pirate concerné va-t-il payer ? Pas sûr qu’il soit même au courant du résultat de son jugement, il doit actuellement être en train de télécharger Avengers : Endgame sur les plateformes P2P !

Une sanction très légère

Le tribunal de Caen a été très gentil avec l’accusé; il y a quelques mois, un homme résidant dans le nord de la France a été condamné à 3 mois de prison avec sursis, ainsi qu’à 1800€ d’amende pour avoir téléchargé 223 films via eMule… Et lui, il était présent à son jugement ! Cette sanction avait été prise pour servir d’exemple à tous les pirates de France, mais malheureusement, selon les régions, ce n’est pas le même son de cloche, comme nous avons pu le voir à Caen… Vous pouvez lire l’article ici : Condamné à 1800 euros d’amende pour avoir téléchargé 223 films.

Ne manquez rien de l’actualité du torrent sur Nextwarez.com, suivez-nous aussi sur Facebook et Twitter.

matthieucmp
Retrouvez à travers mes articles des tests exclusifs, ainsi que l'actualité complète du téléchargement illégal !

Avengers : Endgame déjà disponible sur les trackers torrent !

Article précédant

Une application de streaming illégale vole vos données personnelles

Article suivant

Vous pourriez également aimer

1 Commentaire

  1. avoir téléchargé 223 films via eMule… …. Emule …. LOL

Répondre

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Plus dans la catégorie Actu